M. STEPHANE FERRUCCI, Agissant pour le compte de la société "tecHeat" en cours de formation Mme. BRIGITTE ANH LUYEN HUYNH, Agissant pour le compte de la société "tecHeat" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4101645
Date de dépôt :
29/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2024
Présentation de la marque TECHEAT
Déposée par voie électronique le 29 juin 2014 par monsieur STEPHANE FERRUCCI et madame BRIGITTE ANH LUYEN HUYNH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TECHEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-29 du 18 juillet 2014.
Les déposants sont monsieur STEPHANE FERRUCCI domicilié(e) 27 RUE DE PALAISEAU - 91430 - IGNY - France et madame BRIGITTE ANH LUYEN HUYNH domicilié(e) 67 RUE ANATOLE FRANCE - 78700 - CONFLANS SAINTE HONORINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEPHANE FERRUCCI domicilié(e) 27 RUE DE PALAISEAU - 91430 - IGNY - France.
La marque TECHEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101645.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHEAT est expirée depuis le 29 juin 2024.
STEPHANE FERRUCCI a également déposé les autres marques suivantes : TEC-HEAT
M. STEPHANE FERRUCCI, Agissant pour le compte de la société "tecHeat" en cours de formation - 27 RUE DE PALAISEAU - 91430 - IGNY - France
Mme. BRIGITTE ANH LUYEN HUYNH, Agissant pour le compte de la société "tecHeat" en cours de formation - 67 RUE ANATOLE FRANCE - 78700 - CONFLANS SAINTE HONORINE - France
M. STEPHANE FERRUCCI - 27 RUE DE PALAISEAU - 91430 - IGNY - France
Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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